Michaël Chaussard

De: Michaël CHAUSSARD
Objet:
rapporteur public
Alix de PHILY
Cour administrative d'appel de Toulouse
Tribunal administratif de Nîmes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Toulouse
Tribunal administratif de Nîmes
cour_administrative_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
JORFTEXT000050038210(source JORF)
désignation
21 Juillet 202421/07/2024
De: Michaël CHAUSSARD
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2023-11-01"
JORFTEXT000048258280(source JORF)
réintégration
26 Octobre 202326/10/2023
De: Michaël CHAUSSARD
Objet:
au tribunal administratif de Nîmes
Groupe:
Tribunal administratif de Nîmes
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
JORFTEXT000048258280(source JORF)
affectation
26 Octobre 202326/10/2023
De: Chaussard (Michaël)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
JORFTEXT000032066311(source JORF)
promotion
17 Février 201617/02/2016
De: Chaussard (Michaël)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2016, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2016, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2016, établi"
JORFTEXT000032066309(source JORF)
inscription
17 Février 201617/02/2016
De: Chaussard (Michaël)
Objet:
sur la liste d'aptitude à fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2014
Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
Concours type : 2
JORFTEXT000030462553(source JORF)
inscription
09 Avril 201509/04/2015
De: Chaussard (Michaël)
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000027580866(source JORF)
affectation
20 Juin 201320/06/2013
De: Chaussard (Michaël)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2013-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000026705623(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Michael Chaussard
intégré dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des attachés d'administration du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
attaché principal d'administration
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2012-02-01"
corps="Attachés d'administration du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000026274880(source JORF)
radiation
09 Août 201209/08/2012
De: Chaussard Michaël
Objet:
dans les inter régions pour suivre les enseignements du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
1o Au titre de la zone géographique Nord
Interrégion : Ile-de-France
Spécialité : pharmacie
SASN0930929A(source BOSanté)
affectation
15 Novembre 200915/11/2009
De: Michaël Chaussard
élève de l'institut régional d'administration de Nantes
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2003-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000000794387(source JORF)
titularisation
30 Août 200330/08/2003
De: Chaussard (Michaël)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="2002-09-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000000411722(source JORF)
nomination
14 Janvier 200314/01/2003